L’exploitation minière artisanale et à petite échelle de l’or (ASGM) représente environ 15 à 20 % de la production mondiale d’or chaque année et fait vivre près de 20 millions de mineurs, dont 4 à 5 millions de femmes et d’enfants, dans 70 pays. Malgré son importance économique, l’ASGM reste largement informelle, ce qui signifie que de nombreux mineurs opèrent en dehors des cadres juridiques, sans accès aux marchés officiels, aux services financiers et aux protections environnementales et du travail.
La formalisation vise à intégrer l’ASGM dans l’économie légale par le biais de réglementations, de permis, d’accès au financement et d’un soutien technique. Dans les principales régions productrices, comme l’Afrique, l’Amérique latine et l’Asie du Sud-Est, les gouvernements et les parties prenantes ont tenté des efforts de formalisation, mais des difficultés persistent en raison de la bureaucratie complexe, des coûts élevés et des conditions strictes d’autorisation et de licence, des incitations inadéquates ou perverses, des lacunes dans l’application de la loi et du manque de ressources des organismes mandatés pour mettre en œuvre la formalisation.
Ce projet de publication passe en revue les principaux éléments de la formalisation de l’ASGM, examine les progrès réalisés dans la formalisation du secteur en Tanzanie et en Équateur et tire certaines conclusions sur la base des études de cas présentées.
